Les délibérations des séances du Conseil Municipal de Bassan sont à télécharger ci-dessous.

Séance Conseil Municipal 12 mai 2025

Pièce(s) jointe(s):
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Télécharger ce fichier (2025-025-mise a jour de la longeur de voirie communale pour le calcul de la dotation de solidarité rurale de la DGF 2025.pdf)2025-025-mise a jour de la longeur de voirie communale pour le calcul de la dotation de solidarité rurale de la DGF 2025.pdf117 Ko
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Télécharger ce fichier (2025-028-acquisition de terrains grevés par l'emplacement réservé n°2 cadastrés AL n°25 et 26.pdf)2025-028-acquisition de terrains grevés par l'emplacement réservé n°2 cadastrés AL n°25 et 26.pdf100 Ko
Télécharger ce fichier (2025-029-acquisition de terrains grevés par l'emplacement n°2 cadastrés AL n°29 et 30.pdf)2025-029-acquisition de terrains grevés par l'emplacement n°2 cadastrés AL n°29 et 30.pdf98 Ko
Télécharger ce fichier (2025-030-approbation du nouveau plan de réalisation de la ZAC Sud Les Traïsors portant sur les équipements publics de la tranche 4.pdf)2025-030-approbation du nouveau plan de réalisation de la ZAC Sud Les Traïsors portant sur les équipements publics de la tranche 4.pdf126 Ko
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Télécharger ce fichier (2025-034-convention entre l'état et la commune concernant la création d'un guichet enregistreur des demandes de logement social aut.pdf)2025-034-convention entre l'état et la commune concernant la création d'un guichet enregistreur des demandes de logement social aut.pdf261 Ko
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Séance Conseil Municipal 24 octobre 2024

Séance Conseil Municipal 11 avril 2024

Pièce(s) jointe(s):
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Séance Conseil Municipal 5 mai 2022

Ajout d'un point à l'ordre du jour -DM n°1 Virements de crédits en section d'investissement


Ajout d'un point à l'ordre du jour - Vote des subventions aux associations

Pièce(s) jointe(s):
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