Les délibérations des séances du Conseil Municipal de Bassan sont à télécharger ci-dessous.

Séance Conseil Municipal 11 avril 2024

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Télécharger ce fichier (2024- 031 PASSAGE A LA NOMENCLATURE M57 - MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITE DE.pdf)2024- 031 PASSAGE A LA NOMENCLATURE M57 - MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITE DE.pdf99 Ko
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Séance Conseil Municipal 5 mai 2022

Ajout d'un point à l'ordre du jour -DM n°1 Virements de crédits en section d'investissement


Ajout d'un point à l'ordre du jour - Vote des subventions aux associations

Pièce(s) jointe(s):
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