• Agenda
  • Bulletins
  • Actualités
  • Affichage légal
  • Le village
    • Son histoire
    • L'église
    • L'animal totémique
    • Recensement de la population
  • La municipalité
    • Les Elus
    • Le mot du maire
    • Le Conseil Municipal
    • Sécurité
    • Urbanisme & aménagement urbain
    • La communauté d’agglo
  • Vivre à Bassan
    • Actualités
    • Commerçants et artisans
    • Associations
    • Services communaux
    • Environnement
    • Liens utiles
    • Infos pratiques
  • Enfance et scolarité
    • L'école
    • Restaurant scolaire et garderie
    • Assistantes maternelles
Site de la ville de Bassan
  • Agenda
  • Bulletins
  • Actualités
  • Affichage légal
  • Le village
    • Son histoire
    • L'église
    • L'animal totémique
    • Recensement de la population
  • La municipalité
    • Les Elus
    • Le mot du maire
    • Le Conseil Municipal
    • Sécurité
    • Urbanisme & aménagement urbain
    • La communauté d’agglo
  • Vivre à Bassan
    • Actualités
    • Commerçants et artisans
    • Associations
    • Services communaux
    • Environnement
    • Liens utiles
    • Infos pratiques
  • Enfance et scolarité
    • L'école
    • Restaurant scolaire et garderie
    • Assistantes maternelles

Séance Conseil Municipal 14 mars 2024

Pièce(s) jointe(s):
Télécharger ce fichier (DEL 2024-011 CESSION DE VEHICULES-tampon.pdf)DEL 2024-011 CESSION DE VEHICULES-tampon.pdf97 Ko
Télécharger ce fichier (DEL 2024-012 CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE - TRAVAUX AMENAGEMENT D'UNE MAI.pdf)DEL 2024-012 CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE - TRAVAUX AMENAGEMENT D'UNE MAI.pdf110 Ko
Télécharger ce fichier (DEL 2024-015 MOTION DE SOUTIEN AUX VITICULTEURS-tampon.pdf)DEL 2024-015 MOTION DE SOUTIEN AUX VITICULTEURS-tampon.pdf135 Ko
Télécharger ce fichier (DEL 2024-016 DEFENSE INCENDIE DES COMMUNES - CONVENTION POUR LE FINANCEMENT .pdf)DEL 2024-016 DEFENSE INCENDIE DES COMMUNES - CONVENTION POUR LE FINANCEMENT .pdf127 Ko
Télécharger ce fichier (DEL 2024-017 CONVENTION RELATIVE AUX CONDITIONS DE MISE A DISPOSITION A TITR.pdf)DEL 2024-017 CONVENTION RELATIVE AUX CONDITIONS DE MISE A DISPOSITION A TITR.pdf101 Ko
Télécharger ce fichier (DEL 2024-018 PLAN DEPARTEMENTAL D'ITINERARES DE  PROMENADE ET DE RANDONNEE (.pdf)DEL 2024-018 PLAN DEPARTEMENTAL D'ITINERARES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE (.pdf162 Ko
Télécharger ce fichier (DEL 2024-019 TRANSFERT DE COMPETENCE D'AUTORITE ORGANISATRICE DE LA DISTRIBU.pdf)DEL 2024-019 TRANSFERT DE COMPETENCE D'AUTORITE ORGANISATRICE DE LA DISTRIBU.pdf154 Ko
Télécharger ce fichier (DEL 2024-020 MOTION DE SOUTIEN A MONSIEUR LE MAIRE DE MONTARNAUD-tampon.pdf)DEL 2024-020 MOTION DE SOUTIEN A MONSIEUR LE MAIRE DE MONTARNAUD-tampon.pdf119 Ko
Télécharger ce fichier (DEL 2024-021 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT-tampon.pdf)DEL 2024-021 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT-tampon.pdf89 Ko
Télécharger ce fichier (DEL 2024-13 DEFINITION DES ZONES D'ACCELERATION POUR LES ENERGIES RENOUVELAB (1).pdf)DEL 2024-13 DEFINITION DES ZONES D'ACCELERATION POUR LES ENERGIES RENOUVELAB (1).pdf123 Ko
Télécharger ce fichier (DEL 2024-14 DEMANDE D'AIDE FINANCIERE POUR LE PROJET D'AMENAGEMENT DE L'AVEN.pdf)DEL 2024-14 DEMANDE D'AIDE FINANCIERE POUR LE PROJET D'AMENAGEMENT DE L'AVEN.pdf93 Ko

Carte de France

Votre mairie

Adresse
17 chemin neuf
34 290 Bassan
Tel : 04 67 36 10 67
Fax : 04 67 36 17 27

courriel - contact@bassan.fr

Horaires d’accueil
Lundi et Mercredi : de 8h à 12h et 14h à 18h
Mardi et Jeudi : de 8h à 12h, fermée l'après midi
Vendredi : de 8h à 12h et de 14h à 17h

Nous contacter

voisins vigilants

Objectif 0 phyto

Illiwap

  • Mentions légales
  • Crédits
  • Plan du site