Le Conseil Municipal

Les délibérations des séances du Conseil Municipal de Bassan sont à télécharger ci-dessous.

Séance Conseil Municipal 19 juin 2025

Pièce(s) jointe(s):
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Télécharger ce fichier (2025-040 BTP CFA lézignan corbières subvention 2025.pdf)2025-040 BTP CFA lézignan corbières subvention 2025.pdf98 Ko
Télécharger ce fichier (2025-041 montant de la redevance d'occupation du domaine public pour les ouvrages électriques ENEDI 2025.pdf)2025-041 montant de la redevance d'occupation du domaine public pour les ouvrages électriques ENEDI 2025.pdf117 Ko
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Télécharger ce fichier (2025-043 intégration dans le domaine public communal des batiments cadastrés AN n°115 et AN n°116.pdf)2025-043 intégration dans le domaine public communal des batiments cadastrés AN n°115 et AN n°116.pdf112 Ko
Télécharger ce fichier (2025-044 enquête publique complémentaire GAZELENERGIE.pdf)2025-044 enquête publique complémentaire GAZELENERGIE.pdf127 Ko
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Séance Conseil Municipal 12 mai 2025

Pièce(s) jointe(s):
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Télécharger ce fichier (2025-025-mise a jour de la longeur de voirie communale pour le calcul de la dotation de solidarité rurale de la DGF 2025.pdf)2025-025-mise a jour de la longeur de voirie communale pour le calcul de la dotation de solidarité rurale de la DGF 2025.pdf117 Ko
Télécharger ce fichier (2025-026-modernisation du parc d'éclairage public de Bassan.pdf)2025-026-modernisation du parc d'éclairage public de Bassan.pdf143 Ko
Télécharger ce fichier (2025-027-contractualisation d'une ligne de trésorerie auprès de la caisse d'épargne.pdf)2025-027-contractualisation d'une ligne de trésorerie auprès de la caisse d'épargne.pdf156 Ko
Télécharger ce fichier (2025-028-acquisition de terrains grevés par l'emplacement réservé n°2 cadastrés AL n°25 et 26.pdf)2025-028-acquisition de terrains grevés par l'emplacement réservé n°2 cadastrés AL n°25 et 26.pdf100 Ko
Télécharger ce fichier (2025-029-acquisition de terrains grevés par l'emplacement n°2 cadastrés AL n°29 et 30.pdf)2025-029-acquisition de terrains grevés par l'emplacement n°2 cadastrés AL n°29 et 30.pdf98 Ko
Télécharger ce fichier (2025-030-approbation du nouveau plan de réalisation de la ZAC Sud Les Traïsors portant sur les équipements publics de la tranche 4.pdf)2025-030-approbation du nouveau plan de réalisation de la ZAC Sud Les Traïsors portant sur les équipements publics de la tranche 4.pdf126 Ko
Télécharger ce fichier (2025-031-dénomination des voies de la 4ème partie de la ZAC Sud Les Traïsors.pdf)2025-031-dénomination des voies de la 4ème partie de la ZAC Sud Les Traïsors.pdf76 Ko
Télécharger ce fichier (2025-032 approbation de l'itinéraire PR Entre les Vignes et Garrigues sur la Commune de Bassan.pdf)2025-032 approbation de l'itinéraire PR Entre les Vignes et Garrigues sur la Commune de Bassan.pdf187 Ko
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Télécharger ce fichier (2025-034-convention entre l'état et la commune concernant la création d'un guichet enregistreur des demandes de logement social aut.pdf)2025-034-convention entre l'état et la commune concernant la création d'un guichet enregistreur des demandes de logement social aut.pdf261 Ko
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Séance Conseil Municipal 27 mars 2025

Pièce(s) jointe(s):
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Séance Conseil Municipal 13 février 2025

Pièce(s) jointe(s):
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Séance Conseil Municipal 12 décembre 2024

Pièce(s) jointe(s):
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Séance Conseil Municipal 6 novembre 2024

Pièce(s) jointe(s):
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Séance Conseil Municipal 24 octobre 2024

Pièce(s) jointe(s):
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Télécharger ce fichier (DEL 2024_079 - Approbation du PCS-tampon.pdf)DEL 2024_079 - Approbation du PCS-tampon.pdf87 Ko
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Séance Conseil Municipal 25 juillet 2024

Pièce(s) jointe(s):
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Télécharger ce fichier (2024-059 Attribution d'une subvention au Foyer rural suite dissolution Les C.pdf)2024-059 Attribution d'une subvention au Foyer rural suite dissolution Les C.pdf86 Ko
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Télécharger ce fichier (2024-062B - modification des tarifs ind. KM pour les agents.pdf)2024-062B - modification des tarifs ind. KM pour les agents.pdf242 Ko
Télécharger ce fichier (2024-063B - Convention d'extension service commun instruction autor. urba ad.pdf)2024-063B - Convention d'extension service commun instruction autor. urba ad.pdf425 Ko
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Télécharger ce fichier (2024-065B Droit de préemption immeuble situé en zone ENS_Font Maurel-tampon.pdf)2024-065B Droit de préemption immeuble situé en zone ENS_Font Maurel-tampon.pdf143 Ko
Télécharger ce fichier (2024-066 AVENANT 2 SHCB-tampon.pdf)2024-066 AVENANT 2 SHCB-tampon.pdf94 Ko
Télécharger ce fichier (2024-067 - adoption de l'itineraire du sentier pedestre entre vignes et garr.pdf)2024-067 - adoption de l'itineraire du sentier pedestre entre vignes et garr.pdf200 Ko
Télécharger ce fichier (2024-068 - Renouvellement convention de partenariat poste communale-tampon.pdf)2024-068 - Renouvellement convention de partenariat poste communale-tampon.pdf87 Ko
Télécharger ce fichier (2024-069 - Convention de partenariat chantier d'insertion-tampon.pdf)2024-069 - Convention de partenariat chantier d'insertion-tampon.pdf91 Ko
Télécharger ce fichier (LISTE DES DELIBERATION POUR AFFICHAGE.pdf)LISTE DES DELIBERATION POUR AFFICHAGE.pdf96 Ko
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Séance Conseil Municipal 11 avril 2024

Pièce(s) jointe(s):
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Séance Conseil Municipal 14 mars 2024

Pièce(s) jointe(s):
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Séance Conseil Municipal 07 septembre 2023

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Seance Conseil Municipal 06 avril 2023

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Seance Conseil Municipal 09 mars 2023

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Séance Conseil Municipal 5 mai 2022

Ajout d'un point à l'ordre du jour -DM n°1 Virements de crédits en section d'investissement


Ajout d'un point à l'ordre du jour - Vote des subventions aux associations

Pièce(s) jointe(s):
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